Cookies

Publié le 12/12/2023 (modifié le 30/06/2026)

POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

Les sites APS utilisent des cookies. Ces derniers ont des finalités distinctes : mesures de statistiques, amélioration et personnalisation des services de navigation, etc. Lors de votre navigation sur les sites APS, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, smartphone, tablettes, etc.) sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur votre terminal.
Afin de mieux comprendre l’utilité et l’utilisation de ces cookies, APS Groupe met à votre disposition cette page informative.
Dans le cadre plus général de protection de la vie privée, nous respectons :

la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite loi «Informatique et Libertés»
le Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données dit règlement général sur la protection des données ou RGPD
les avis et recommandations de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), notamment le « Pack de conformité Assurance ».
les avis et recommandations du Comité Européen de la Protection des données (CEPD, anciennement Groupe G29)
le secret professionnel auquel nous sommes tenus.

DÉFINITIONS

Cookie : Un cookie est une information déposée sur le disque dur d’un internaute par le serveur du site qu’il visite. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l’a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d’expiration. Ces informations sont parfois stockées sur l’ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Les sites APS : désigne les sites internet suivants :

www.aps-prevoyance.fr (ainsi que les espaces privés Adhérent et Tuteur)
www.complementaire-sante-solidaire.fr
www.apssolidarite.com
www.assuranceschevalier.fr (ainsi que l’espace Partenaires)
www.aps-formation.fr (ainsi que l’espace privé)
www.groupe.aps-prevoyance.fr
www.devis.aps-prevoyance.fr

COMMENT GÉRONS-NOUS VOTRE CONSENTEMENT ?

Lors de votre première visite, un dispositif de consentement vous est présenté (bandeau en bas de page ou popup modale selon le site). Vous pouvez :

Accepter le dépôt de l’ensemble des cookies (notamment de mesure d’audience)
Continuer sans accepter : aucun cookie de mesure d’audience ou de publicité n’est alors déposé sur votre terminal

Tant que vous n’avez pas exprimé de choix, aucun cookie soumis à consentement n’est déposé. Le dispositif reste affiché jusqu’à ce que vous fassiez un choix explicite.

Votre choix est conservé pendant 12 mois. Au terme de cette période, le dispositif de consentement vous sera de nouveau présenté.

Vous pouvez à tout moment revenir sur votre choix en cliquant sur le bouton « Cookies » (🍪) présent sur chaque page du site. Selon le site, ce bouton peut apparaître sous forme d’un bouton flottant en bas de page ou d’un élément intégré dans un menu flottant personnalisé. Le retrait de votre consentement est aussi simple que son octroi, conformément à l’article 7.3 du RGPD.

GOOGLE CONSENT MODE V2 (MODE AVANCÉ)

Nos sites utilisent le dispositif Google Consent Mode v2 en mode avancé. Ce dispositif technique garantit que :

Aucun cookie de mesure d’audience ou de publicité n’est déposé tant que vous n’avez pas explicitement accepté ;
Si vous refusez ou n’exprimez pas de choix, Google peut recevoir des signaux anonymisés et agrégés (« pings cookieless ») permettant uniquement la modélisation statistique globale, sans aucun suivi individuel ;
L’option ads_data_redaction est activée : en cas de refus, les données transmises à Google sont automatiquement anonymisées (suppression des identifiants utilisateurs et des adresses IP).

Transferts de données hors union européenne

Google LLC, éditeur de Google Analytics et Google Tag Manager, est une société de droit américain. Les données collectées via ces services peuvent être transférées aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par :

Le Data Privacy Framework (DPF) adopté le 10 juillet 2023, auquel Google LLC est adhérent et qui constitue une décision d’adéquation de la Commission européenne ;
À défaut, les Clauses Contractuelles Types (CCT) de la Commission européenne (décision 2021/914).

QUELS SONT LES COOKIES UTILISÉS SUR NOTRE SITE ?

Les sites APS utilisent différents types de cookies que vous pouvez retrouver ci-dessous :

Les cookies strictement nécessaires (exemptés de consentement)

Ces cookies sont indispensables au fonctionnement du site et à la gestion de votre choix de consentement. Ils ne nécessitent pas votre accord préalable, conformément à l’article 82 de la loi Informatique et Libertés.

Les cookies de mesure d’audience (soumis à consentement)

Les sites APS utilisent Google Analytics 4 (via Google Tag Manager) pour mesurer l’audience. Ces cookies permettent de comprendre comment les utilisateurs interagissent avec nos sites, d’identifier les pages les plus consultées et d’améliorer l’expérience proposée. Conformément au RGPD, ces cookies ne sont déposés qu’après votre consentement explicite.

Dans le cadre de cette mesure d’audience, l’adresse IP des utilisateurs est utilisée de façon transitoire par Google Analytics 4 pour déterminer la ville de connexion, avant d’être systématiquement supprimée : elle n’est ni enregistrée, ni conservée par Google. Pour en savoir plus sur le traitement des adresses IP dans Google Analytics 4, cliquez ici.

Les cookies tiers

Les cookies tiers sont destinés à améliorer l’interactivité du site. Les sites APS sont susceptibles d’utiliser le(s) site(s) tiers suivant(s) :

Youtube pour l’utilisation de vidéos dans les pages.

Les cookies tiers sont directement déposés par leurs services. Via ces cookies, ces tiers collecteront et utiliseront également les données de navigation pour leur propre compte afin de proposer de la publicité ciblée et des contenus en fonction de l’historique de navigation des utilisateurs. Toutefois, si vous ne visualisez pas ces contenus, aucun cookie tiers ne sera installé sur votre appareil.
Ces tiers peuvent à tout moment modifier les conditions d’utilisation de leurs services, la finalité et l’utilisation de leurs cookies, etc.
Pour en savoir plus sur les conditions d’utilisation, cliquez ici

Liste des cookies des sites APS

Cookie	Émetteur	Type	Finalité	Durée
ccb_consent	Sites APS (first-party)	Strictement nécessaire	Mémorise votre choix de consentement aux cookies (« accepté » ou « refusé »).	12 mois
JSESSIONID	Sites APS (Keycloak / WordPress)	Strictement nécessaire	Identifiant de session technique permettant la navigation.	Session
_ga	Google Analytics 4	Mesure d’audience (consentement requis)	Distingue les utilisateurs uniques. Anonymisé en cas de refus (ads_data_redaction).	2 ans
_ga_XXXXXXXXXX	Google Analytics 4	Mesure d’audience (consentement requis)	Maintient l’état de session GA4 (identifiant propre à la propriété GA4).	2 ans
_gcl_*	Google Ads	Publicité (consentement requis)	Permet l’attribution des conversions publicitaires.	3 mois

(*) « Utilisateur » désigne toute personne identifiée ou non qui utilise les sites APS.

Pour aller plus loin

Si vous souhaitez obtenir d’avantage d’informations en ce qui concerne les cookies, nous vous suggérons de vous rendre sur la page dédiée de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : CNIL, les outils pour maîtriser les cookies

Comment paramétrer votre navigateur pour activer ou désactiver (supprimer) les cookies ?

Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur pour qu’il :

refuse systématiquement le dépôt de cookies ;
n’accepte le dépôt de cookies que pour certains sites considérés comme « de confiance » ;
n’accepte le dépôt de cookies que pour le site sur lequel vous naviguez ;
supprime tous les cookies déjà présents sur votre appareil.

Cliquez sur le nom de votre navigateur pour modifier la gestion des cookies :

Le paramétrage du navigateur est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos contenus et services nécessitant l’utilisation de cookies. Si votre navigateur est configuré pour refuser l’ensemble des cookies, certaines fonctionnalités des sites APS pourraient être indisponibles.

Si vous souhaitez obtenir davantage d’informations concernant les cookies, nous vous invitons à consulter la page dédiée de la CNIL : CNIL – Cookies, les outils pour les maîtriser.

Les manipulations décrites sur ces pages sont fournies à titre informatif et peuvent évoluer selon les mises à jour effectuées par les éditeurs. APS Prévoyance et l’ensemble de ses entités ne sauraient être tenus responsables des modifications apportées par ces éditeurs.

Si vous avez des questions, des remarques ou des réclamations relatives à cette politique, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des données :

par email : adpouo@appls-prevouloyance.fr
par courrier : APS Prévoyance, Délégué à la Protection des Données, 10 Bureau Parc des Baumes, 13160 Châteaurenard.

Droits des personnes

Conformément au Règlement européen n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD) et à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez, après justification de votre identité, d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement des informations vous concernant. Lorsqu’un consentement est nécessaire au traitement, vous disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour plus d’informations, vous êtes invité à consulter les rubriques Mentions légales et la « Politique de confidentialité – Données personnelles » qui figure sur chaque site Internet APS.

Cette page a été mise à jour le : 30 Juin 2026